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Marques déposées par Domaine de la RectorieTODO
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La Rectorie
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Rectorie
Domaine de la Rectorie SCEA

Numéro de dépôt :
3640903
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2019
La Rectorie de Domaine de la Rectorie

Présentation de la marque La Rectorie

Déposée le 31 mars 2009 par Domaine de la RectorieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Rectorie »

Le déposant est Domaine de la RectorieTODO domicilié(e) 54 avenue du Puig del Mas,66650 BANYULS SUR MER - 66650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de la Rectorie domicilié(e) 54 avenue du Puig del Mas,66650 BANYULS SUR MER - 66650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rectorie est expirée depuis le 31 mars 2019.

Domaine de la Rectorie a également déposé les autres marques suivantes : ALTA VINYA , ARGILE , BARLANDE , LA CHAPELLE SAINT MATHIEU , VOILE D'ARGILE


Domaine de la Rectorie SCEA - 54 avenue du Puig del Mas,66650 BANYULS SUR MER - 66650 - France


Domaine de la Rectorie - 54 avenue du Puig del Mas,66650 BANYULS SUR MER - 66650 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.